Assemblée Plénière du 23 juin 2016




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de publication
AP 16.01.559Voeux et questions diverses - Délibération30/06/2016
AP 16.07.560Elaboration du plan régional de prévention et de gestion des déchets - Délibération30/06/2016
AP 16.08.550Résolution unique : avis au Gouvernement et lieux de réunion - Délibération29/06/2016
AP 16.08.551Compte de gestion 2015 - Délibération30/06/2016
AP 16.08.552Compte administratif 2015 - Délibération30/06/2016
AP 16.08.558Gestion du personnel du siège, des antennes locales et des lycées - Elections professionnelles - Délibération30/06/2016
AP 16.10.556Autres interventions périscolairesBourse au mérite - Délibération30/06/2016
AP 16.10.557Lycées PrivésInvestissement dans les lycées Privés sous contrats d'association avec l'état - Délibération30/06/2016
AP 16.11.553Montagne, acte 1 : neige - Délibération30/06/2016
AP 16.17.554Liaisons routières départementalesRD 1091: opérations routières liées à la fermeture du tunnel du Chambon - Délibération30/06/2016